Côte-d'Or : Une nouvelle commune va naître en janvier 2017

La préfécture de Côte-d'Or a annoncé ce mardi avoir autorisé deux communes du canton d'Arnay-Le-Duc a fusionné pour donner naissance, en janvier 2017, à une nouvelle commune : Cormot-Vauchignon. Le village comptera 196 habitants et devra élire un nouveau maire.

Publié : 6 décembre 2016 à 10h05 par 45

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La pr�f�cture de C�te-d'Or a annonc� ce mardi avoir autoris� deux communes du canton d'Arnay-Le-Duc a fusionn� pour donner naissance, en janvier 2017, � une nouvelle commune : Cormot-Vauchignon. Le village comptera 196 habitants et devra �lire un nouveau maire.

C'est grace � la loi du 16 mars 2015 qui permet la cr�ation d'une commune nouvelle en lieu et place de communes contigu�s que les deux conseils municipaux des deux villages de CORMOT-le-GRAND et VAUCHIGNON ont demand�, en octobre dernier, leur fusion.

Serge Bideau, le secr�taire g�n�ral de la Pr�fecture de la C�te-d'Or, a donc sign� le 2 d�cembre 2016 dernier un arr�t� de cr�ation qui prendra effet le 1er janvier 2017. La commune nouvelle prendra le nom de CORMOT-VAUCHIGNON et comptera 196 habitants pour la population totale.

Jusqu'au prochain renouvellement g�n�ral des conseils municipaux, le conseil municipal de la nouvelle commune sera compos� de l'ensemble des conseillers municipaux en exercice dans les deux communes. L'effectif du nouveau conseil sera de 15 membres et son si�ge social est fix� au si�ge de l'ancienne commune de Cormot-le-Grand. Le conseil municipal �lira lors de sa premi�re s�ance, le maire et les adjoints de la commune nouvelle.

Yoann Olid



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