Dernier conseil municipal de l’année ce lundi à Dijon

Le dernier conseil municipal de la ville de Dijon de l’année et de l’actuelle mandature de François Rebsamen a lieu ce lundi soir.

Publié : 16 décembre 2019 à 5h30 par la rédaction

K6 FM
Crédit : Archive K6FM

Voici les points qui seront abordés pendant ce conseil :

 

Concernant l’urbanisme :

Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot « Centre 3 » - Approbation du cahier des charges

Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019 - Approbation

Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019

Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche

Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières blanches - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019

Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019

Territoire Grand Sud Lot 4 Amora - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2019

 

LOGEMENT – ACTION FONCIERE :

Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche – Zone d’Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches – Échange d'emprises foncières avec la Société Publique Locale d’Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise

Tènement foncier situé 29-29 bis boulevard Thiers et 1-5 rue Ledru Rollin – Réalisation d'une opération d'habitat – Cession par promesse synallagmatique de vente à la société « ADIM Lyon »

 

PATRIMOINE :

Cour des Frères – Cession d'une emprise foncière

14-16 rue Castelnau – Cession par bail emphytéotique d'un ensemble immobilier au profit de Grand Dijon Habitat

Rue Frédéric Mistral – Résidence sociale La Maladière – Promesse de bail emphytéotique au profit de CDC Habitat-ADOMA.