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Le conseil départemental adopte 43 rapports pour près de 4,4 millions d'euros

02 juillet 2019 à 17h58 Par la rédaction
Crédit photo : K6FM

La Commission permanente du Conseil départemental de la Côte-d'Or s'est réunie ce mardi dans la salle des séances de l'Hôtel du Département sous la présidence de François Sauvadet. Lors de cette réunion, 43 rapports ont été adoptés, pour un montant global de près de 4,4 millions d'euros.

Près de 1,8 million d'euros investis dans les communes et les territoires

Au titre des programmes sectoriels, la Commission permanente a débloqué quelque 792.000 euros au bénéfice de 14 communes et 2 communautés de communes. Deux opérations relatives aux contrats "Cap 100% Côte-d'Or"" ont par ailleurs été validées, au bénéfice des communautés de communes de la Plaine dijonnaise et d'Auxonne-PontaillerVal de Saône, pour un montant global de 460.000 euros. Dans le cadre du dispositif "Village Côte-d'Or", les élus ont voté un crédit global de 35.500 euros pour permettre à 8 communes de financer divers travaux. Enfin, la Commission permanente a réparti le produit 2017 des amendes de police pour un montant global de 505.000 euros au bénéfice d'une centaine de communes et communautés. Pour rappel, cette dotation doit être utilisée pour financer des opérations et matériels de sécurisation de la circulation ou l'aménagement de parcs de stationnement.

 

Acteur majeur de l'insertion : 2,26 millions d'euros

Les élus ont autorisé le Président du Conseil départemental à signer une convention de prestation de services entre le Département et le Centre Hospitalier Spécialisé (CHS) de la Chartreuse pour financer les interventions de l'équipe Mobil'Ado du CHS. Il s'agit de favoriser l'accès aux soins de jeunes de 11 à 17 ans en souffrance psychique. Cette convention prévoit un crédit maximal de 40.000 euros. Au titre de l'accompagnement des bénéficiaires du RSA, le Conseil départemental subventionne les centres communaux d'action sociale. La Commission permanente a attribué plus de 128.000 euros à trois Centres communaux et intercommunaux d'action sociale (CCAS).

Dans le cadre de l'application des Pactes locaux d'insertion (PLI), plusieurs associations et collectivités oeuvrant dans le secteur de l'insertion sociale et socio-professionnel recevront plus de 874.000 euros. Enfin, les élus ont validé les propositions de programmation du Fonds social européen au titre de l'appel à projets "actions de (re)mobilisation". Au total, ce sont près de 826.000 euros qui seront accordés à 6 bénéficiaires, dont la moitié de crédits départementaux. 2 Enfin, 11.000 euros sont débloqués en soutien du projet "Défi Alésia Trail" au titre du Pacte de solidarité Côte-d'Or signé dernièrement avec l'Etat et du Fonds d'aide au sport pour tous (FAST).

 

Plus de 700.000 euros pour les collégiens

La Commission permanente a débloqué plus de 11.000 euros au bénéfice de 4 cités scolaires pour l'acquisition de matériel de demi-pension en maîtrise d'ouvrage régionale. Elle a attribué plus de 227.000 euros à 7 collèges publics pour l'achat de divers équipements et plus de 317.000 euros à 27 collèges publics pour divers travaux. Plus de 14.500 euros sont également votés au bénéfice de 25 collèges publics au titre de l'écobonus eau-énergie. 5 collèges publics recevront par ailleurs 660 euros chacun, pour un montant global de 3.300 euros, pour la mise en œuvre de l'Agenda 21. Enfin, les élus ont voté deux subventions au bénéfice de 3 collèges privés du Jura et de HauteSaône au titre de la participation du Département aux dépenses de fonctionnement pour un montant global de 129.400 euros.

 

Plus de 360.000 euros pour les associations, la jeunesse, la culture et les sports

Dans le cadre du Fonds départemental d'Aide à la Vie Associative (FAVA), les élus ont attribué un total de près de 81.000 euros de subventions au bénéfice de 219 associations. La Commission permanente a par ailleurs validé plus de 50.000 euros de subventions au titre de sa politique d'aides en faveur des sports. Les élus ont également voté quelque 61.000 euros pour financer les interventions du Département dans le domaine de la culture. La 3ème édition d'"Arts & Scènes en Côte-d'Or" ayant connu un vif succès, une 4ème édition sera lancée en 2019-2020. Près de 125.000 euros ont été votés par les élus pour financer la représentation des 19 spectacles de ce 4ème millésime d'"Arts & Scènes en Côte-d'Or". Au total, ce sont 6 communautés de communes, 54 communes et 3 associations qui seront accompagnées financièrement.

Enfin, dans le cadre de son programme "Voix de Côte-d'Or", la Commission permanente a accordé près de 34.000 euros de subventions à 15 chorales.