Le conseil départemental investit plus de 3 millions d'euros pour les communes et les territoires

La Commission permanente du Conseil départemental de la Côte-d'Or s'est réunie ce lundi sous la présidence de François Sauvadet. 39 rapports ont été adoptés pour un montant global de près de 4,72 millions d'euros dont 3,19 millions pour les communes et les territoires.

13 novembre 2018 à 9h29 par la rédaction

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Près de 2 millions d'euros ont été attribués à 2 communes et 2 communautés de communes au titre des contrats "Cap 100% Côte-d'Or" : 314.000 euros à Baigneux-les-Juifs, 395.000 euros à Montbard, 500.000 euros à la communauté de communes des Vallées de la Tille et de l'Ignon et 717.000 euros à la communauté de communes d'Auxonne-Pontailler-Val-de-Saône. La Commission permanente a attribué plus de 893.000 euros à 51 communes et 3 EPCI pour les accompagner dans la rénovation ou la construction d'édifices publics communaux, casernes de gendarmerie, édifices cultuels et espaces de rencontres et de loisirs. Plus de 106.000 euros ont été votés au bénéfice de 13 communes pour leurs travaux d'investissement dans le cadre du dispositif "Village Côte-d'Or". La Commission permanente a par ailleurs accordé plus de 141.000 euros à 13 communes au titre de la protection des édifices protégés, objets mobiliers protégés, patrimoine rural non protégé et l'équipement des bibliothèques. Les élus ont également voté une subvention de 29.000 euros au bénéfice du SIVOS de Précysous-Thil pour l'aménagement de l'école maternelle de Précy. Enfin, près de 90.000 euros sont versés à 3 collectivités au titre des équipements touristiques.

Acteur majeur de l'insertion : 370.000 euros

La Commission permanente a autorisé le Président du Conseil départemental à signer le contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM) avec la SARL "Les Jardins d'Alice", gestionnaire de l'EHPAD éponyme à Velars-sur-Ouche. Plus de 290.000 euros seront débloqués au titre de ce CPOM. Près de 75.500 euros sont également votés au bénéfice d'Orvitis pour la restructuration du Foyer d'accueil médicalisé d'Is-sur-Tille. La Commission permanente a par ailleurs validé le dispositif expérimental qui consiste à intégrer des réservistes civiques aux côtés des services de l'Aide sociale à l'enfance pour renforcer l'accompagnement des mineurs non accompagnés (MNA).

Près de 390.000 euros pour les collégiens

La Commission permanente a validé la participation financière du Département à la réalisation de diverses opérations dans 5 cités scolaires, pour un montant total de plus de 73.000 euros. Plus de 130.000 euros sont par ailleurs attribués à 10 collèges publics pour l'acquisition de divers matériels. Les élus ont voté près de 174.000 euros de subventions au bénéfice de 21 2 collèges publics pour des travaux. Enfin, près de 11.000 euros sont attribués à 75 élèves scolarisés en Section d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA).

Une politique du logement volontariste : près de 260.000 euros

La Commission permanente a attribué près de 250.000 euros à Orvitis pour trois opérations de démolition. 9.000 euros ont été votés au bénéfice d'une trentaine de particuliers pour les aider à financer des travaux d'amélioration énergétique de leur logement. Les élus ont également validé une garantie d'emprunt de près de 720.000 euros de la SCIC Habitat Bourgogne pour la réhabilitation thermique de 43 logements situés à Brazey-en-Plaine.

Près de 90.000 euros pour l'agriculture et l'aménagement rural

Les élus ont voté des subventions à hauteur de 14.000 euros au bénéfice de 4 associations œuvrant pour une agriculture durable. Près de 16.600 euros sont accordés à 3 exploitations agricoles pour l'augmentation ou le maintien de cheptels ovins. Près de 4.000 euros sont également attribués à 3 exploitations ovines pour financer des investissements. Dans le cadre du programme de qualité des systèmes de production, plus de 28.000 euros sont votés au bénéfice de 3 exploitations agricoles. Enfin, 80 dossiers de réintroduction d'animaux après abattage prophylactique ont été validés pour un montant global de 26.300 euros.

Communiqué du conseil départemental de la Côte d’Or