42 rapports adoptés ce lundi au conseil départemental

La Commission Permanente du Conseil Départemental de la Côte-d'Or s'est réunie ce lundi dans la salle des séances de l'Hôtel du Département sous la présidence de François Sauvadet. 42 rapports ont été adoptés, pour un montant global de plus de 7,3 millions d'euros.

10 mars 2020 à 6h53 par la rédaction

K6 FM
Crédit: Photo dillustration K6FM

Le Conseil Départemental est le premier partenaire des collectivités de Côte-d’Or. Lors de cette commission permanente, plus de 6,9 millions d’euros ont été fléchés pour soutenir et accompagner les communes et les communautés de communes du département.

Villages Côte-d’Or

L’Appel à projets « Village Côte-d’Or », qui est l’une des composantes d’un dispositif de solidarité territoriale venant en soutien des patrimoines des communes et intercommunalités, est destiné à soutenir les opérations d’investissement contribuant à la valorisation ou à la création d’éléments du patrimoine bâti communal. Lors de cette commission permanente, les Conseillers Départementaux ont voté en faveur de 29 projets sur tout le territoire pour un montant total de 110.098 €.

Contrats Cap 100 % Côte-d’Or

Dans le cadre de leur contrat « Cap 100 % Côte-d’Or », ce sont une commune et deux communautés de communes qui se sont vues accompagnées par le Département. En effet, les élus ont voté favorablement trois subventions pour un montant total de 860.000 €.

Appel à projet voirie

L’Appel à projet voirie, qui se substitue au Programme de Soutien à la Voirie Communale (PSV), répond à deux préoccupations majeures : la simplification des procédures et une plus grande équité de traitement pour les territoires. Pour l’année 2020, le Conseil Départemental a voté un budget total de 5 millions d’euros pour cette mission. Sur cette commission, ce sont plus de 3,8 millions qui ont été attribués pour 292 projets de voirie sur 15 cantons.

Attractivité territoriale

Dans le cadre du programme « Promotion du territoire », qui permet de soutenir les structures qui organisent ou participent à des manifestations et sur lesquelles le Département s'appuie pour valoriser la Côte-d'Or, l’assemblée a attribué une subvention de 2.800 € à trois associations pour trois évènements. Depuis 2016, le Conseil Départemental soutient la ville de Montbard et la communauté de communes du Montbardois dans son projet de revitalisation du centre-bourg. Cet accompagnement se traduit par un soutien financier de 1,14 millions d’€ à travers différents dispositifs et contrats.

Protection du patrimoine et de l’environnement

Dans le cadre du programme « Édifices protégés des collectivités », les conseillers départementaux ont accordé une aide de 179.632 € pour les communes de Mont-Saint-Jean et Ruffey-les-Echirey.

Les élus ont également accordé au Président du Conseil Départemental de signer une convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine pour laquelle 20.000 € ont été attribués. Ce sont 5.796 € qui ont été attribués à la communauté de communes de Rives de Saône pour aider le financement d’un expérimentation qui a pour objectif de collecter et valoriser deux cents tonnes de biodéchets (soit un ratio d’environ 10 kg par habitant par an).

AIDES AUX ASSOCIATIONS

Le Conseil Départemental donne une grande importance aux actions des associations côted’orienne. Elles oeuvrent pour le mieux vivre ensemble et le bien commun. Lors de cette commission permanente, plus de 1,5 millions d’euros ont été fléchés pour soutenir financièrement des associations dans des secteurs divers et variés. Attractivité territoriale Un subvention de 15.000 € a été attribuée à l’association FETE - Femmes Égalité Emploi qui a pour objectif de déployer des programmes pour faire progresser l’égalité et la mixité entre les femmes et les hommes. Cette aide est accordée pour leurs actions de sensibilisation et d’informations menées en Côte-d’Or.

Dans le cadre du programme « Aide à l’organisation d’évènements contribuant à l’attractivité territoriale », une subvention de 1.500 € a été accordée à l’association Française du Personnel paramédical d’électroradiologie pour la 34ème « Journées francophones IRM » : un moment incontournable de rencontre, d’échange et d’enrichissement professionnels. L’association Réserves Naturelles de France organise la 39ème rencontre nationale pour la première fois à Dijon, sur la thématique « mobilisation citoyenne ». Pour cette manifestation qui rassemblera des acteurs publics autour de la protection de la biodiversité, les élus ont accordé une aide de 12.000 € au titre des programmes « Aide à l’organisation de congrès et salons » et « Espaces Naturels Sensibles ».

Protection de l’environnement

Dans le cadre de sa politique volontariste de protection de l’environnement, le Conseil Départemental a attribué une subvention exceptionnelle de 8.000 € à l’association « Un enfant peut sauver un arbre » pour financer une partie de leur projet de plantation de 1000 arbres en zone urbaine à Chevigny-Saint-Sauveur.

Soutien à l’agriculture

Le Conseil Départemental rappelle sa priorité d’être aux côtés des agriculteurs et éleveurs de Côte-d’Or. Concrètement, il a attribué des subventions pour un montant s’élevant à 705.694 € répartis entre des associations, des syndicats et organismes, des réseaux de fermes pédagogiques et un service de remplacement. L’accord-cadre signé avec la Chambre de l’Agriculture de Côte-d’Or permet également de monter des projets visant à accompagner des acteurs du monde agricole.

Insertion sociale et socio-professionnelle

Dans l’optique de soutenir les associations dans le secteur de l’insertion sociale, les élus ont attribué à trois associations côte-doriennes des subventions pour un montant de 69.454 €. Quant aux associations qui œuvrent dans le secteur de l’insertion socio-professionnelle, l’assemblée a accordé 52.082 € à quatre organismes et 4.166 € à la Ville de Chenôve.

Sport et culture

Dans la volonté de venir en aide aux associations sportives sur tout le territoire, le Conseil Départemental a accordé huit subventions pour un montant global de 5.600 € en faveur des manifestations sportives. Afin d’aider le sport de haut niveau, le Président signera une convention avec le Stade Dijonnais, débloquant ainsi une subvention de 30.000 € qui permettra de mettre en place des actions à destinations des jeunes suivis ou confiés à l’Aide Sociale à l’enfance. Également, une subvention de 1.000 € a été accordée au Rotary Club de Beaune pour l’organisation de la 4ème édition du Rotary Trail sur la Montagne de Beaune. Quant à la culture, le Conseil Départemental réaffirme sa politique d’équilibre territorial en voulant donner accès à la culture pour tous et partout sur le territoire notamment grâce à son dispositif « Fonds d’action Culturelle » qui vise à soutenir les initiatives culturelles en débloquant une somme de 10.000 € et également en attribuant une subvention de 150.000 € à l’Association Bourguignonne Culturelle.